CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes conditions régissent les ventes sur le site internet de HSB - Hors des Sentiers Battus, www.hsb.fr. Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin. Les informations contractuelles sont présentées en langue française et font l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison ARTICLE 1 - OFFRE 1.1. Durée de validité  Les offres sur le site sont valables pendant leur présence en ligne et selon leur disponibilité indiquée sur le site.  1.2. Etendue territoriale  Les offres sont valables pour tout achat effectué en ligne, sans limitation géographique, sauf mention contraire.  ARTICLE 2 - PRIX ET CONDITIONS DE REGLEMENT  2.1. Prix Les prix de nos produits sont libellés en euros hors taxe (HT) et toutes taxes comprises (TTC) hors participation aux frais de traitement et d'expédition. Toutes les commandes sont payables en euros. HSB se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité à cette date. 2.2. Réserve de propriété Les produits demeurent la propriété de HSB jusqu'au complet encaissement du prix par HSB. 2.3. Conditions de règlement Nous acceptons le règlement : - par Carte Bancaire (Visa, Mastercard ou American Express) via notre système de sécurisation ; - par chèque ; - par bon de commande administratif, si vous effectuez une commande au titre d’une entreprise. Dans le cas d’un règlement par chèque, votre commande sera enregistrée et expédiée à réception du chèque. Pour tout règlement supérieur à 300 euros TTC, vous devrez joindre une photocopie de votre pièce d’identité. Dans le cas d’un bon de commande administratif, HSB procèdera à la livraison après réception de votre bon de commande. 2.4. Date de débit  L'autorisation bancaire sera automatiquement présentée en banque après la transaction électronique. ARTICLE 3 - DISPONIBILITE Tous les produits sur le site sont disponibles et nos offres sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Une éventuelle rupture provisoire de stocks est signalée par un pictogramme ou une mention appropriée avant la phase de saisie de la commande par le client. En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande nous vous en informerons par e-mail ou par téléphone dans un délai de 24H (jours ouvrés). Vous pourrez alors demander l'annulation de votre commande ou l'échange du ou des produits manquants.  ARTICLE 4 - VALIDATION DE COMMANDE 4.1. Transaction Quand vous cliquez sur le bouton Valider après le processus de commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve. Les données enregistrées par HSB constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par HSB et ses clients. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières. 4.2. Contrôles Par déontologie et afin de se prémunir contre toute tentative de contestation ultérieure de leurs achats par les clients, HSB procède à un contrôle systématique de la régularité des coordonnées que vous saisissez. En cas d'information erronée ou de doute sur la licéité du moyen de paiement employé, HSB se réserve le droit d'annuler la transaction, en particulier s'il ne parvient pas à vous joindre par les moyens de communication que vous avez indiqués. Si HSB en fait la demande, vous êtes tenu de lui faire parvenir une copie de votre pièce d'identité par email, par fax ou par courrier. ARTICLE 5 - SERVICES ET GARANTIES 5.1. Service Clients En cas de réclamation, vous pouvez nous contacter par : - e-mail info@hsb.fr - téléphone 01 40 59 44 00  (du lundi au vendredi  de 9h00 à 17h00) - fax 01 40 59 44 01 - courrier HSB – Hors des Sentiers Battus – Service Clients 9, rue Beaugrenelle 75015 Paris Nous vous remercions de mentionner votre référence client et ou référence de la commande lors de tout contact avec notre Service Clients.  5.2. Délai de rétractation Conformément à l'article 121-16 du Code de la Consommation, vous disposez d’un droit légal de retour de 7 jours après réception du colis pour nous le retourner, dans son emballage d’origine, et en obtenir le remboursement ou l’échange. Pendant ce délai, la garantie de retour du colis est totale : aucune justification ne sera demandée. Pour tout article retourné que vous avez payé, les modalités suivantes s'appliquent : - le colis a été retourné sans avoir été ouvert : remboursement du colis et des frais d'envoi éventuels ; - le produit est retourné simplement parce que vous n’êtes pas satisfait : remboursement du produit, frais de retour à votre charge ; - le produit est retourné pour un motif qui incombe à HSB : remboursement du produit, des frais d'envoi et de retours éventuels. Dans le cas d'un remboursement, les frais supérieurs à 10,00 € sont remboursés par chèque ; pour un montant inférieur, ils le sont par timbres poste. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne pourront pas être repris. 5.3. Garanties HSB Nous mettons tout en œuvre pour que nos produits et nos services vous donnent entière satisfaction. Si vous n’étiez pas entièrement satisfait nous vous proposons le remboursement ou le remplacement du ou des produits concernés. Pour traiter vos demandes, nous vous demandons de bien vouloir préciser votre nom et prénom, adresse, date et numéro de commande ainsi que votre référence client. Nous ne pourrons prendre en compte toute demande incomplète.  5.4. Exclusions de garantie Les garanties ne couvrent pas : - les dégâts causés au produit par le transporteur tiers chargé de la livraison, responsable à ce titre de l'intégrité des colis qu'il convoie ; - l'utilisation et la conservation anormales ou non conformes des produits par le client ; - les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non conforme à l'usage pour lequel le produit est destiné ; - les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure.  ARTICLE 6 – FRAIS DE LIVRAISON 6.1. Envois en France Une participation forfaitaire est fixée, pour un poids maximal de 10 kg, qui varie selon la formule de livraison que vous choisissez : LIVRAISON Formule « Instant » Formule « Rapide » Formule « Standard » Paris + Hauts-de-Seine Prix : 25,00 € TTC Gratuite dès 150 € d’achat TTC Prix : 18,00 € TTC Gratuite dès 120 € d’achat TTC Prix : 9,50 € TTC Gratuite dès 100 € d’achat TTC Ile-de-France Non disponible Prix : 18,00 € TTC Gratuite dès 120 € d’achat TTC Prix : 9,50 € TTC Gratuite dès 100 € d’achat TTC France métropolitaine Non disponible Prix : 18,00 € TTC Gratuite dès 120 € d’achat TTC Prix : 9.50 € TTC Gratuite dès 100 € d’achat TTC 6.2. Envois à l’étranger  Une participation forfaitaire est fixée, pour un poids maximal de 10 kg. Pour des envois plus importants ou des informations complémentaires contactez-nous. Le tableau ci-dessous indique les tarifs pour les différentes zones d’expédition : Zone 1 60,00 € Belgique, Luxembourg, Monaco. Zone 2 70,00 € Allemagne, Espagne, Grande Bretagne,  Italie, Pays-Bas, Saint-Marin, Vatican. Zone 3 80,00 € Açores, Autriche, Danemark, Finlande, Gibraltar, Grèce, Irlande, Liechtenstein, Madère, Portugal, Suède. Zone 4 90,00 € Canaries, Féroé, Islande, Malte, Norvège, Pologne, Suisse, Turquie. Zone 5 100,00 € Canada, Etats-Unis, Mexique. Zone 6 110,00 € Guadeloupe, Guyane française, Martinique, Mayotte, Réunion, Saint-Barthélémy, Saint-Martin (Fr). Zone 7 120,00 € Afrique du Sud, Arabie Saoudite, Cameroun, Chypre, Corée du Sud, Côte d'Ivoire, EAU, Estonie, Gabon, Hong Kong, Hongrie, Indonésie, Japon, Lettonie, Lituanie, Maroc, Maurice, Roumanie, Russie, Sénégal, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Taïwan, Tchéquie, Thailande, Tunisie. Zone 8 130,00 € Algérie, Argentine, Australie, Brésil, Burkina Faso, Chine, Djibouti, Egypte, Inde, Israël, Madagascar, Niger, Nouvelle Calédonie, Nouvelle Zélande, Pakistan, Philippines, Polynésie Française, Porto Rico, Saint-Martin (NL), Saint-Pierre et Miquelon, Vénézuéla. Zone 9 140,00 € Tous les autres pays. ARTICLE 7 –TRAITEMENT DE LA COMMANDE ET DE LA LIVRAISON   7.1. Procédure de traitement Les étapes suivantes font l’objet d’un suivi accessible par le client sur le site web, par e-mail ou par téléphone : - accusé de réception de la commande par HSB ; - notification de la mise en livraison par notre Service Logistique ; - acheminement par le service de messagerie approprié. HSB se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. 7.2. Délais France Le tableau ci-dessous indique les délais de livraison selon les formules et destinations : LIVRAISON Formule « Instant » Formule « Rapide » Formule « Standard » Paris + Hauts-de-Seine * 6 heures* Délai garanti 1 jour Délai garanti 2 jours Non garanti Ile-de-France Non disponible 1,5 jour Délai garanti 3 jours Non garanti France métropolitaine Non disponible 2 jours Délai garanti 4 jours Non garanti * : la livraison ne pourra être honorée le jour même que si la commande est effectuée avant 12h00. Ces délais s'entendent en heures ou jours ouvrés. 7.3. Envois à l’étranger Délai maximal de traitement d’une commande : 2 jours ouvrables, à compter de l’accusé de réception de la commande envoyé au client par HSB. La mise en livraison par notre Service Logistique est notifiée au client. A compter de cette notification, la commande est acheminée par le service de messagerie approprié, sans aucune garantie de délai de livraison. Très variable selon le mode d'expédition choisi, la destination et la période de l'année, la durée d’acheminement habituellement constatée est de 5 à 7 jours. Pour plus d'informations, contactez-nous. 7.4. Délais garantis Seules certaines formules « Instant » et « Rapide » sont soumises à un engagement de délai de livraison. Toutes les autres formules sont exclues d’un tel engagement : les délais ne sont fournis qu’à titre indicatif et n’ont aucune valeur contractuelle. En cas de non respect de l’engagement sur les formules « Instant » et « Rapide » concernées par le délai garanti, HSB rembourse au client l’intégralité des frais de livraison initialement facturés. 7.5. Problèmes à la livraison Vous devez vérifier la conformité visuelle de la marchandise livrée au moment de la livraison avant de signer le bon de livraison, et, le cas échéant, indiquer toute anomalie visible (produit endommagé, …) sur le bon de livraison, sous forme de réserves manuscrites accompagnées de votre signature. En cas de dommages causés sur la marchandise par le transporteur, c'est celui-ci qui en assume légalement la responsabilité : vous êtes tenu de lui adresser formellement votre réclamation et de vous assurer qu'il vous indemnise. Vous devez formuler par le mode de votre choix, au plus tard dans les deux jours ouvrés suivant la livraison, toute demande concernant des articles ne correspondant pas à votre commande. Les réclamations sont à adresser à : - e-mail info@hsb.fr - téléphone 01 40 59 44 00  (du lundi au samedi de 10h00 à 20h00) - courrier HSB – Hors des Sentiers Battus – Service Clients 9, rue Beaugrenelle 75015 Paris Vous devez indiquer vos coordonnées, votre numéro de facture, les références du produit figurant sur la facture et les motifs de votre demande. HSB s’engage à vous rembourser ou à vous échanger les produits ne correspondant pas à votre commande (défectueux ou non conformes), à l'exclusion de dommages causés par le transporteur tiers, le cas échéant. Dans tous les cas de retour, celui-ci ne pourra être accepté que pour des produits complets, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, …) avec la facture d'achat originale. 7.6.  Réception de la livraison HSB ne peut pas être tenu responsable, en cas d'absence du destinataire à la livraison des produits et/ou dans le cas où le client (ou la personne désignée par ce dernier) retirerait tardivement ou ne retirerait pas les produits auprès du transporteur après que celui-ci ait délivré un avis de passage au destinataire. ARTICLE 8 - DROITS ET TAXES, DOUANES 8.1. TVA La réglementation est fixée par l'Union Européenne. Expédition à destination d'un pays de l'Union Européenne a) Pour tout envoi à l’adresse de facturation : - si le destinataire est assujetti à la TVA dans le pays de destination : la facturation sera en exonération de taxe après vérification du numéro d'identification ; - si le destinataire n'est pas assujetti à la TVA : la facturation se fera TVA française incluse. b) Pour tout envoi payé en France : facturation TTC avec mention de la TVA appliquée. Expédition hors Union Européenne Facturation en exonération de taxes et de droits. 8.2. Droits de douane à destination et limitations d’importation Les droits de douane éventuels à acquitter à destination sont à la charge du destinataire. Ces droits ne relèvent pas du ressort de HSB. Il vous appartient de vous informer auprès des autorités locales des éventuelles limitations d'importation des produits que vous envisagez de commander. ARTICLE 9 - SECURISATION ET CONFIDENTIALITE 9.1. Sécurisation Notre site fait l'objet d'un système de sécurisation selon le procédé de cryptage SSL (de la société Verisign) RSA de 128 bits, qui est la référence actuelle dans le cryptage des données sur Internet. Cette technologie est optimisée si vous utilisez Microsoft Internet Explorer ou Netscape Navigator. Toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement sont ainsi protégées et cryptées lors de leur transfert sur Internet. Pour protéger ses clients contre une éventuelle intrusion, les numéros de carte bancaire ne sont jamais stockés sur les serveurs informatiques de HSB, mais directement traités par la plate-forme de Paybox, qui retourne à HSB un numéro d’autorisation valide pour une seule transaction. Vous constatez que vous entrez en "Zone sécurisée" à la vue d’un pictogramme spécifique - une clef (Netscape) ou un cadenas (Internet Explorer) - qui se referme. Conformément à la loi Informatique et Libertés, les données personnelles que vous nous communiquez sont traitées et stockées dans des conditions visant à assurer la sécurité des informations. 9.2. Confidentialité de vos données personnelles HSB attache un soin tout particulier à la protection de vos données personnelles et met tout en œuvre pour respecter ce droit. Une déclaration légale de ce site Internet a été déposée par HSB auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), sous le numéro 892893. Nous nous engageons à respecter l'intégralité des dispositions du Code de Déontologie des professionnels du marketing direct en matière de protection des données à caractère personnel (version décembre 1993). HSB s'engage à prendre toutes les mesures nécessaires dans les plus brefs délais afin de répondre à vos attentes. Droit d’accès et rectification Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour l’exercer, il suffit de nous en faire la demande par les moyens suivants, en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client : - e-mail fichier@hsb.fr - courrier HSB – Hors des Sentiers Battus – Service Clients 9, rue Beaugrenelle 75015 Paris Courrier électronique Les adresses de courrier électronique sont destinées aux services de HSB : aucune adresse de courrier électronique n’est vendue, donnée, cédée ou échangée, sauf avec votre accord explicite et révocable en permanence. A l’occasion des envois par e-mail effectués par HSB, seront précisés clairement dans l'objet du message : l'identité, la marque ou la nature commerciale de ces propositions ; en pied de message, vous aurez également la possibilité, par simple clic, d'exercer votre droit d'opposition à l'envoi de tout nouveau message de prospection par e-mail. Par ailleurs, toute utilisation de bases de données e-mail fera l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.  Données collectées à l'occasion de la consultation du site Lors de sa consultation, notre site collecte, à partir des logiciels activés par votre propre ordinateur (cookies), des données sur la date, les pages consultées, le temps de consultation, ainsi que l'adresse informatique de votre ordinateur, le fournisseur d'accès, le moteur de recherche, le lien à l'origine de cette consultation. Cette collecte nous permet d'améliorer l'ergonomie de notre site et de renforcer l'efficacité de nos partenariats. Vous pouvez empêcher cette collecte en désactivant cette fonction dans votre logiciel de navigation. Même lorsque cette fonction est désactivée vous gardez la possibilité d'accéder à notre site. Autres informations Lors du passage de votre commande, nous enregistrons, en vue de son traitement, certaines données personnelles (nom, prénom, adresse postale, numéro de téléphone). Par notre intermédiaire, vous pouvez être amené à recevoir des propositions d’autres entreprises ou organismes que nous jugeons susceptibles de vous intéresser. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous contacter en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et N° de client : - e-mail fichier@hsb.fr - courrier HSB – Hors des Sentiers Battus – Service Marketing 9, rue Beaugrenelle 75015 Paris Si votre enfant a enregistré des informations le concernant sur notre site et que vous désirez les vérifier, les modifier, les mettre à jour ou les supprimer merci de bien vouloir nous en faire part par les mêmes moyens susmentionnés. Nous rappelons que les mineurs n'ont pas la capacité de contracter.   ARTICLE 10 - PROPRIETE INTELLECTUELLE Les marques HSB – Hors des Sentiers Battus, ainsi que les noms de gammes de produits sont la propriété exclusive de HSB, qui les a déposés à l’INPI. Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.hsb.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable expresse de HSB. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue HSB est strictement interdite. Les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs. ARTICLE 11 - RESPONSABILITE Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de HSB ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes, informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs. Merci de nous signaler toute erreur ou omission à l'adresse info@hsb.fr. HSB ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. HSB n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site www.hsb.fr. HSB dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. ARTICLE 12 - DROIT APPLICABLE - LITIGES 12.1. Droit applicable Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française et les produits proposés à la vente sont conformes à la législation française. En cas de litige le tribunal du siège social de Hors Des Sentiers Battus est le seul compétent pour tout litige provenant de l'application des présentes conditions générales de vente. Ces dispositions ne privent pas les adhérents habitant hors France Métropolitaine de l'application des règles prévues dans les conventions internationales. 12.2. Règlement des litiges Notre Service Client est à votre disposition pour résoudre au mieux tout litige qui pourrait survenir et pour trouver une solution amiable. Vous pouvez le contacter par : - e-mail info@hsb.fr - téléphone 01 40 59 44 00  (du lundi au vendredi de 9h00 à 18h00) - fax 01 40 59 44 01 - courrier HSB – Hors des Sentiers Battus – Service Clients 9, rue Beaugrenelle 75015 Paris Dans le cas où les solutions amiables proposées ne vous donneraient pas satisfaction, nous vous recommandons de contacter la FEVAD (www.fevad.com) ou L@belsite (www.labelsite.org) onglet "vos commentaires", ou de vous adresser à la juridiction compétente. MENTIONS LEGALES Le site www.hsb.fr est une publication de : HSB - HORS DES SENTIERS BATTUS 9, rue Beaugrenelle  75015 PARIS Sarl au capital de : 22 867,35 € Siret 401 615 836 00012 NoTva intracommunautaire : FR 444 016 158 360012 Directeur de la publication : Didier CHASSAING